L’intégralité du site Web est régie par la législation française et internationale en ce qui concerne les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.
Les photographies, les textes, les slogans, les dessins, les images, les séquences audio ou non audio animées ainsi que toutes les œuvres intégrées sur le site Web sont la propriété de la société BAGATELLE SARL ou des tiers qui ont autorisé BAGATELLE SARL à les utiliser. Les logos, les icônes et les processeurs graphiques représentés sur le site Web sont protégés par le droit d’auteur et les articles L.511.1 FF du code français de la propriété intellectuelle relatifs à la protection et les modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et sont strictement limités, y compris ceux pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les marques mentionnées sur ce site Web sont déposées par les compagnies qui les possèdent. Toute utilisation non autorisée d’un ou de la totalité de ces droits par des tiers peut entraîner des poursuites judiciaires.
BAGATELLE SARL décline toute responsabilité si la mise à jour est tardive ainsi que dans le cas d’une interruption ou d’une incapacité permanente ou temporaire pour offrir ses services.
BAGATELLE SARL se réserve le droit de corriger les contenus de ce site Web à tout moment sans préavis.
Les reproductions, sur papier ou sur support informatique dudit site et les œuvres reproduites sur celui-ci sont autorisées à condition qu’elles soient strictement réservées à l’usage personnel et privé. Cela exclut toute utilisation à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou de conformité relative aux dispositions de l’article L.122-5 du code français de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel média quel qu’il soit, du site dans son intégralité ou en partie, de l’ensemble ou d’une partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite et constitue une violation pouvant donner lieu à des demandes de dommages-intérêts invoquées en vertu de la législation civile et/ou pénale ainsi qu’à leur paiement.
L’utilisateur du site briottieres.com reconnaît par la présente qu’il dispose de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site.
BAGATELLE SARL ne saurait être tenu responsable des éléments et des événements hors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets sur le matériel informatique et/ou des incompatibilités logicielles et des dommages qui peuvent être causés à l’environnement technique de l’utilisateur, notamment en ce qui concerne ses ordinateurs, ses logiciels, son équipement réseau et tout autre matériel informatique auquel il a recours pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
À titre de rappel, il est souligné par les présentes que le fait d’accéder ou de rester frauduleusement dans un système informatique, afin d’entraver ou de falsifier ses opérations, d’introduire ou de modifier frauduleusement les données dudit système constitue une infraction passible de sanctions en vertu du droit pénal.
Le site Web briottieres.com autorise l’installation d’un lien hypertexte sur son contenu, sous réserve des observations suivantes :
Cette autorisation ne concerne pas les sites Web qui diffusent des informations de nature polémique, pornographique ou xénophobe qui pourraient, dans une large mesure, blesser la sensibilité du grand public.
BAGATELLE SARL décline toute responsabilité pour le contenu des sites proposés par le biais de liens, quel que soit le type de lien installé depuis ou vers briottieres.com. BAGATELLE SARL a le droit de s’opposer aux desdits liens.
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque procédé que ce soit, sont réservées à l’usage de BAGATELLE SARL.
Conformément à l’article 34 de la loi française n°78-17 relative au traitement des données et de la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par courriel à : briottieres@gmail.com ou par courrier à l’adresse suivante : LES BRIOTTIERES 49330 CHAMPIGNE FRANCE
Les informations recueillies sur ce site par le biais de formulaires seront traitées électroniquement en vue d’élaborer une proposition commerciale. Le destinataire des données est : BAGATELLE SARL
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification concernant les informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessus.
Pour vos transactions financières, le site briottieres.com utilise une solution de paiement externe. Grâce à ce système, votre paiement par carte de crédit est effectué directement en ligne sur le serveur sécurisé de la banque. Votre numéro de carte de crédit ne sera pas communiqué à BAGATELLE SARL.
Les conditions générales de vente et d’annulation standard dans le cadre d’une réservation en ligne ou d’une demande de réservation sont décrites en détail sur les formulaires prévus à cet effet. Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente standard en envoyant un courrier à l’adresse ci-dessus. Les solutions de réservation en ligne nécessitent que vous cochiez la case « Acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat.
Toute taxe de séjour applicable sera précisée sur la facture de l’établissement. Elle n’est pas incluse dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taux est indépendante de la volonté de BAGATELLE SARL.